I. IDENTIFICATION
COMPOSITES MACHINES SYSTEMES
SARL au capital de 50 000€
Immatriculée au RCS de AMIENS sous le numéro 404 688 442
Siège social : ROUTE D’AMIENS 80890 CONDÉ-FOLIE
Tél. : 0549652976
Directeur de la publication : Delphine LAVENS, en qualité de Manager.
II. REALISATION ET HEBERGEMENT
Le site www.cms-france.fr est réalisé et hébergé par la société Net Infos Médias sur les serveurs de la société OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1.
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III. PROPRIETE INTELLECTUELLE
COMPOSITES MACHINES SYSTEMES est titulaire du nom de domaine www.cms-france.fr. Le présent site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos sont la propriété de COMPOSITES MACHINES SYSTEMES. La structure générale, ainsi que les codes sources, illustrations animées ou non, son savoir-faire sont la propriété de Net Infos Médias.
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IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
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V. RESPONSABILITE
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