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I. IDENTIFICATION

COMPOSITES MACHINES SYSTEMES

SARL au capital de 50 000

Immatriculée au RCS de AMIENS sous le numéro 404 688 442

Siège social : ROUTE D’AMIENS 80890 CONDÉ-FOLIE

Tél. : 0549652976

Directeur de la publication : Delphine LAVENS, en qualité de Manager.

 

II. REALISATION ET HEBERGEMENT

Le site www.cms-france.fr est réalisé et hébergé par la société Net Infos Médias sur les serveurs de la société OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1.

 

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Le fait d'accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants :

 

III. PROPRIETE INTELLECTUELLE

COMPOSITES MACHINES SYSTEMES est titulaire du nom de domaine www.cms-france.fr. Le présent site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos sont la propriété de COMPOSITES MACHINES SYSTEMES. La structure générale, ainsi que les codes sources, illustrations animées ou non, son savoir-faire sont la propriété de Net Infos Médias.

Les contenus d’une manière générale (textes, photos, vidéos), sont la propriété de COMPOSITES MACHINES SYSTEMES, sauf mention contraire.

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de COMPOSITES MACHINES SYSTEMES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques COMPOSITES MACHINES SYSTEMES ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de COMPOSITES MACHINES SYSTEMES est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La création de liens hypertextes vers le site www.cms-france.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de COMPOSITES MACHINES SYSTEMES.

 

Crédits photos : Nos fournisseurs pour les photos produits : © GRACO, RAMPF / RAKU-TOOL, AXEL Plastics, FARECLA, ESQUIM, MIRKA, RESOLTECH, GENERAL PNEUMATIC, DK HOLDINGS, POLYMERE INSULATION PRODUCT, RHINO LININGS, FROTH PAK

 

 IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les informations personnelles communiquées à COMPOSITES MACHINES SYSTEMES sont uniquement utilisées pour le traitement de la commande en ligne et le bon fonctionnement de l’outil par COMPOSITES MACHINES SYSTEMES, seule responsable de la collecte et du traitement des données.

Aucune de ces informations ne sera cédée à des tiers.

 

La norme simplifiée NS-048 dispense COMPOSITES MACHINES SYSTEMES de réaliser une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique COMPOSITES MACHINES SYSTEMES à l'adresse suivante : contact@cms-france.fr

 

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V. RESPONSABILITE

COMPOSITES MACHINES SYSTEMES s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis son contenu. COMPOSITES MACHINES SYSTEMES rappelle que les photos publiées sur le présent site sont à titre d'information et ne sont pas contractuelles. De même, COMPOSITES MACHINES SYSTEMES ne saurait être tenue pour responsable de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le présent site, ou de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le présent site. COMPOSITES MACHINES SYSTEMES ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.


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